Conditions Générales d’Utilisation du site de L’École de Musique de la Sainte Trinité
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2. Accès au site
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3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir à jour les informations sur le site. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude des données, ni leur mise à jour en temps réel.
5. Modification des CGU
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via le site.
6. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en Haïti. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis.