BIENVENUE AU SITE WEB de L'ECOLE DE MUSIQUE DE LA SAINTE TRINITE

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Conditions Générales d’Utilisation du site de L’École de Musique de la Sainte Trinité

1. Acceptation des conditions

En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription préalable.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos) présents sur ce site sont la propriété exclusive de L’École de Musique de la Sainte Trinité ou de ses partenaires. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

4. Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir à jour les informations sur le site. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude des données, ni leur mise à jour en temps réel.

5. Modification des CGU

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via le site.

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en Haïti. En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis.

×